Forces de l'ordre

[g4lly]

il peut être déchu de la nationalité française et expulsé.

L'individu arrêté s'appelle Abdallah Boumezaar

C'est malin ca, comme ca on aura un apatride de plus dans nos prison :lol: et pendant ce temps la fachosphere se déchaine.

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http://lci.tf1.fr/france/faits-divers/gendarmes-tuees-le-suspect-serait-l-auteur-des-coups-de-feu-7364412.html

"C'est très probable que ce soit lui". Selon le procureur de la République de Toulon, l'homme interpellé lundi peu avant trois heures du matin est probablement l'auteur des coups de feu qui ont tué dimanche soir deux femmes gendarmes à Collobrières dans le Var. "Les éléments dont nous disposons concourent pour le désigner comme l'auteur des coups de feu", a-t-il souligné. Un peu plus tôt, il avait précisé que cet homme correspondait au signalement fait par des témoins. Selon la gendarmerie, l'individu recherché est âgé de 25 ans, a le crâne rasé, mesure 1m80, pèse 90 kg et a des antécédents judiciaires. Selon une source proche du dossier, cet homme, né en 1982 à Toulon, est maçon de profession. Sa compagne, qui a également été interpellée, aurait eu un rôle actif dans le meurtre des deux militaires. Des constatations effectuées par la police technique et scientifique ont permis de relever notamment des traces de griffures et des résidus de poudre sur les mains du tueur présumé.

Deux victimes âgées de 29 et 35 ans. Les deux femmes gendarmes ont été tuées dans ce village de 2.000 âmes dans le massif des Maures, alors qu'elles intervenaient pour régler un différent. C'est la "première fois dans l'histoire de la gendarmerie que deux femmes gendarmes sont tuées" dans une même opération, relevait une source proche du dossier. Elles étaient maréchal des logis-chef et adjudant. L'une d'elle avait pour compagnon un gendarme de Salon-de-Provence. L'autre était la mère de deux petites filles de 5 et 13 ans.

"A travers ce drame, c'est la République qui est atteinte". "C'est avec une très grande émotion que j'ai appris le meurtre de deux femmes gendarmes, cette nuit à Collobrières", a affirmé le chef de l'Etat dans un communiqué. "C'est une tragédie pour les familles et l'ensemble de la gendarmerie auxquelles j'exprime mon soutien et ma solidarité. A travers ce drame, c'est la République qui est atteinte", a poursuivi François Hollande.

Le ministre de l'Intérieur sur place lundi à la mi-journée. Ce meurtre est "un choc immense au village et dans la gendarmerie", a assuré lundi Manuel Valls sur RTL. Les faits, "d'une rare violence", se sont déroulés dans le cadre de "quelque chose qui a mal tourné", a dit le ministre. Il doit tenir une conférence de presse à 13 heures.

Que s'est-il passé ? Selon le procureur, tout a commencé lorsqu'une résidente de Collobrières s'est aperçue qu'elle avait été cambriolée et qu'on lui avait volé un sac. Une tierce personne voit alors le suspect, qui habite le centre du village, à proximité de la maison de cette femme avec le sac à main en question et en informe la victime du vol. Le mari de cette habitante frappe alors à la porte du voleur présumé, que lui ouvre sa compagne. Appelée par la victime du vol, la patrouille de gendarmerie arrive presque en même temps. S'ensuit alors une rixe assez violente, durant laquelle, après avoir frappé  et donné des coups de pieds dans la tête de la gendarme mère de famille, selon une source proche de l'enquête, le suspect présumé lui subtilise son arme de service et tire. L'autre gendarme s'enfuit alors, le suspect lui court après et la tue également, avant de prendre la fuite à pied avec sa concubine. Il est arrêté peu après, tout près du village.

[Zalmox]

C'est malin ca, comme ca on aura un apatride de plus dans nos prison :lol: et pendant ce temps la fachosphere se déchaine.

A moins que Madame Taubira ne met ça en ordre (annulation de la loi et répression accrue de la "fachosphère"  =) )

En tout cas, la loi ne pourra pas s'appliquer si sa seule nationalité est celle française, donc en aucun cas il ne deviendra "apatride".

Il va juste réconforter le constat de Zemmour.

Cela me désole cette histoire! RIP pour les filles!

[benji]

Pour avoir servi dans l'institution, j'imagine et je partage la tristesse des militaires de la Gendarmerie.

Pour l'heure, place au recueillement en attendant que justice soit faite, bien qu'elle ne sera jamais à la hauteur de l’atrocité de l'acte :-(

[Skw]

C'est malin ca, comme ca on aura un apatride de plus dans nos prison :lol:

Il doit bien y avoir une nationalité pour les cas psychiatriques... Elle n'existe pas encore ? Bah, reste à créer le Lobotomistan. Et hop, un problème de résolu !

En tout cas, la loi ne pourra pas s'appliquer si sa seule nationalité est celle française, donc en aucun cas il ne deviendra "apatride".

Je me demande comment tu pourras justifier une telle différence de traitement entre deux citoyens français, quand bien même l'un des deux aurait une double-nationalité, devant la Constitution et la Cour européenne des droits de l'homme.

Bref, en tout cas, c'est triste. Et ça ne fait que rappeler la difficulté de la profession.

[alexandreVBCI]

La mère de l'assassin ne comprends pas pourquoi la justice l'avait relâché :

L'homme était connu des services de police. Le suspect, placé en garde à vue après la mort de deux femmes gendarmes dimanche soir à Collobrières dans le Var, a reconnu lundi être l'auteur des coups de feu mortels.

Condamné par le passé pour infraction à la législation sur les stupéfiants et vols avec violences, cet homme né en 1982 était sorti de prison en septembre, après 6 ans d'incarcération, a affirmé le procureur de la République, Xavier Tarabeux. La semaine dernière, il avait été condamné à une peine de sursis avec mise à l'épreuve pour violences commises sur sa mère. "Mon fils, il m'a tabassée. Il a tout cassé dans la maison. Il a cassé la porte. J'étais cachée dans les toilettes. Il est rentré comme Hulk. Je suis montée à l'étage. Il m'a fracassée : coups de pieds, coups de poings", a témoigné Djamila Boumezaar au micro d'Europe1. Pour la mère du suspect, son fils n'aurait pas dû être relâché. "Il était jugé il y a trois jours et la juge, elle l'a relâché au lieu de le ramener en psychiatrie. Moi j'aurais préféré qu'elle l'amène dans un hôpital psychiatrique parce qu'il était violent et malade", a-t-elle déploré sur Europe 1.

http://www.europe1.fr/Faits-divers/Var-un-homme-violent-et-malade-1134939/

[g4lly]

Pourquoi il y a encore des lits de psychiatrie en France ?!

[Serge]

Avant d'aller voir le psychiatre, il vaudrait mieux voir son éducation. L'Union Soviétique, c'est fini. Pour le moment.

[ekov]

L'Union Soviétique, c'est fini. Pour le moment.

euh ?

[Zalmox]

...

Je me demande comment tu pourras justifier une telle différence de traitement entre deux citoyens français, quand bien même l'un des deux aurait une double-nationalité, devant la Constitution et la Cour européenne des droits de l'homme.

...

N'étant pas électeur français et encore moins législateur en France, je n'ai rien à justifier.

Je peux par contre expliquer. Un bi-national se met de lui-même en marge de la loi commune. On ne peut pas servir deux maîtres à la fois.

Sur l'aspect juridique en France, je me suis renseigné:

A l’article 1er de la Constitution, est inscrit le principe de l’égalité de tous les citoyens devant la loi, ce qui a notamment fondé l’abolition progressive des différences entre français d’origine et français d’acquisition telles que les incapacités politiques ou encore professionnelles. Pourtant, comme il l’a été souligné, la déchéance de nationalité existe et subsiste en tant que différence de traitement entre ces deux catégories.

A ce titre, le Conseil constitutionnel, par une décision du 16 juillet 1996 sur la loi tendant à renforcer la répression du terrorisme, avait conclu que : « ce principe d’égalité ne s’oppose ni à ce que le législateur règle de façon différente des situations différentes, ni à ce qu’il déroge à l’égalité pour des raisons d’intérêt général pourvu que, dans l’un et l’autre cas, la différence de traitement qui en résulte soit en rapport avec l’objectif de la loi qui l’établit et que le législateur, peut, compte tenu de l’objectif tendant à renforcer la lutte contre le terrorisme, prévoir la possibilité pendant une durée limitée, pour l’autorité administrative, de déchoir de la nationalité française ceux qui l’ont acquise, sans que la différence de traitement qui en résulte viole le principe d’égalité ».

Il avait ainsi validé le cas d’extension de la déchéance de la nationalité issu de l’article 12 de la loi du 22 juillet 1996 et tel que désormais inscrit au 1°) de l’article 25 du Code civil « pour un crime ou un délit constituant un acte de terrorisme ».

Quant à la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales (CESDHLF) :

Sur le fondement de l’article 8 et 14 de la CESDHLF :

Tout d’abord, le Conseil d’Etat, dans un arrêt du 26 septembre 2007, a jugé que le moyen tiré de la violation de l’article 8 de la CESDHLF est inopérant à l’encontre d’un décret prononçant la déchéance de nationalité française. Le Conseil décide qu’un « décret portant déchéance de la nationalité française est dépourvu d’effet sur la présence sur le territoire français de celui qu’il vise, comme sur les liens de ce dernier avec les membres de sa famille ; ainsi les stipulations de l’article 8 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales ne peuvent être utilement invoquées à l’appui des conclusions dirigées contre ce décret ; que, par suite, le moyen tiré de la violation de ces stipulations doit être écarté ».

Cet arrêt affirme donc le caractère inopérant de l’article 8 de la CESDHLF en cas de déchéance ou de retrait de nationalité, cet article ne pouvant être applicable qu’au contentieux du séjour et de l’éloignement.

Depuis la loi n°98-170- du 16 mars 1998, la déchéance ne peut être prononcée si elle a pour effet de rendre la personne apatride.

[g4lly]

La déchéance de nationalité été la regle lors d'une naturalisation intra européenne, pour favoriser une nationalité "europénne" et éviter d'avoir des milliers de multinationnaux. Sauf que apres 7 ou 8 ans d'application aléatoire ... et devant les probleme juridique que ca imposait, tout a été annulé, et tout le monte retrouve sa multinationalité naturalisé ou pas.

Le plus amusant c'est qu'une fois déchu de sa nationalité francais tu en fais quoi de ton terroriste? tu le noies? parce qu'il faut pas espérer t'en débarasser dans l'autre pays qui n'en voudra pas plus que toi! On a déjà eu le probleme avec les Roumain expulsé vers la Roumanie sans l'accord de la Roumanie, rien que ca ca a crée un contentieux international! En droit on expulse pas quelqu'un sans l'accord du pays hote ... nationalité ou pas.

M'enfin les vieux reves mégretiste on semble t il la vie dure 

[Zalmox]

g4lly

La déchéance de la nationalité n'a rien avoir avec l'U.E.

pour l'anecdote, en France, un décret des 27 avril et 3 mai 1848 en prévoyait les modalités de déchéance de nationalité à l’encontre des Français d’origine ou d’acquisition qui se livraient au commerce d’esclaves.

et:

Décret du 8 décembre 1940 portant déchéance de la nationalité française:

« Art. 1°. - Est déchu de la nationalité française, à dater du 2 août 1940 ; M. de Gaulle (Charles André Joseph Marie), né le 22 novembre 1890 à Lille (Nord) »

Signé Philippe Pétain

Certainement un coup des ancêtres de Mégret , notamment contre les esclavagistes  =)

Edit

pour les Roumains (lire Tziganes) expulsés vers la Roumanie, ce n'est pas la façon de les expulser que cela a créé un problème. Ils avaient la nationalité citoyenneté (notions distinctes en Roumanie) roumaine, la Roumanie n'avait rien à dire et elle n'a rien dit, en tout cas moins de chichi que l'Algérie pour recevoir ses ressortissants (avec des histoires de sauf-conduit).

Le problème au  niveau diplomatique a été le ciblage d'une catégorie d'étrangers à l'exception d'autres catégories.

Je suis TRES au courant de ces affaires, étant Roumain francophone et francophile.

[chimère]

Si déjà on pouvait se contenter de virer pour de bon ceux qui ont des cartes de résidant! (je parle de ceux qui commettent des délit hein!)

[Skw]

Un bi-national se met de lui-même en marge de la loi commune.

?? Quel est le texte législatif spécifiant cela ?? Les binationaux sont des citoyens ayant les mêmes droits et devoirs, à une exception près : ils ne peuvent pas faire prévaloir leur nationalité française auprès de l'autre Etat concerné lorsqu'ils y résident.

Enfin, les articles que tu cites ne répondent en rien à la problématique évoquée : l'assassin des deux gendarmettes est né à Toulon. Il n'est donc probablement pas question de français ayant acquis la nationalité : ce criminel est sans doute français de naissance. Lui retirer sa nationalité aurait été une remise en cause du droit du sol.

[aviapics]

A ce propos, c'est l'omerta dans les media à propos du nom de l'interpellé. Ils ne savent pas que les élections sont finies et que cela ne fera pas "le jeu du FN".

On s'en fout un peu de son nom...

Ca change quoi au probleme (un dingue en liberte) et au resultat (deux gendarmes mortes)?

On n'en parlerait meme pas de son nom si il s'appelait robert dupont.

Et ensuite on a un cas assez genial de racisme, il s'appelle Abdallah donc on peut le dechoir de sa nationalite... superbe.

[Zalmox]

?? Quel est le texte législatif spécifiant cela ?? Les binationaux sont des citoyens ayant les mêmes droits et devoirs, à une exception près : ils ne peuvent pas faire prévaloir leur nationalité française auprès de l'autre Etat concerné lorsqu'ils y résident.

Aucun texte. C'est un avis personnel. Libre aux autres d'avoir des avis contraires, je ne l'impose pas.

Enfin, les articles que tu cites ne répondent en rien à la problématique évoquée : l'assassin des deux gendarmettes est né à Toulon. Il n'est donc probablement pas question de français ayant acquis la nationalité : ce criminel est sans doute français de naissance. Lui retirer sa nationalité aurait été une remise en cause du droit du sol.

J'avais mis des "si" avant d'aborder le sujet de la déchéance. Les "si" sont toujours valables.

Par ailleurs, et pas forcement dans ce cas-ci, car je n'ai pas les éléments, "le droit du sol" s'applique aux non-français de naissance, nés en France, sans qu'ils fassent la demande, à 18 ans révolus. C'est une forme d'acquisition.

[Zalmox]

On s'en fout un peu de son nom...

Ca change quoi au probleme (un dingue en liberte) et au resultat (deux gendarmes mortes)?

On n'en parlerait meme pas de son nom si il s'appelait robert dupont.

Et ensuite on a un cas assez genial de racisme, il s'appelle Abdallah donc on peut le dechoir de sa nationalite... superbe.

Je ne m'en fous pas, car a contrario, le nom du tueur (présumé) canadien revenait en boucle, en même temps.

Et au contraire, si c'était Dupont il aurait déjà été en pâture.

J'ai regardé des coms sur des sites pas forcement d'extrême gauche, à l'annonce de la description "crâne rasé" il y avaient des types proches de l'orgasme. Ils ont déchanté depuis, c'est juste un alcolo victime de la société injuste.

La déchéance de la nationalité peut frapper aussi Hans et Mario, où est le racisme?

D'autre part, le nom a son importance, car dans la culture originelle de l'individu, se faire menotter par deux femmes ne se fait pas.

Remember "la révolution de jasmin" avec le type qui s'est cramé car "humilié" par une flicquette!

[chimère]

On s'en fout un peu de son nom...

Ca change quoi au probleme (un dingue en liberte) et au resultat (deux gendarmes mortes)?

On n'en parlerait meme pas de son nom si il s'appelait robert dupont.

Et ensuite on a un cas assez genial de racisme, il s'appelle Abdallah donc on peut le dechoir de sa nationalite... superbe.

Justement, je vois cela de manière inverse! Si il s'était appelé DUPONT personne ne craindrait de citer son nom!

A la place de cela, puisqu'il il s'appelle 'Abdallah' il ne faut surtout pas le dire au risque d'être taxé de racisme ou d'incitation à la haine raciale!

...Par contre, qu'il s'appelle pierre ou mouloud, je suis d'accord avec toi que cela ne change rien au problème ni au résultat!

[aviapics]

Je ne m'en fous pas, car a contrario, le nom du tueur (présumé) canadien revenait en boucle, en même temps.

Et au contraire, si c'était Dupont il aurait déjà été en pâture.

J'ai regardé des coms sur des sites pas forcement d'extrême gauche, à l'annonce de la description "crâne rasé" il y avaient des types proches de l'orgasme. Ils ont déchanté depuis, c'est juste un alcolo victime de la société injuste.

Mais c'est exactement la meme chose, discriminer que ca soit l'origine ou les croyances, peu importe ce n'est pas son origine qui est la cause, il est meme bien integre, il a le crane rase et frappe tout ce qui bouge quand il est bourre, comme un skinhead en fait ;)

La déchéance de la nationalité peut frapper aussi Hans et Mario, où est le racisme?

Mais tout a fait sauf que ce n'est pas parce qu'il s'appelle  Hans ou Mario ou Mouloud qu'on doit juger de son origine ou de la facon dont il a acquis sa nationalite. Il s'appelle Mouloud donc c'est un immigre? ben non, il peut tres bien etre ne francais de parents francais, et ca c'est du racisme. Prejuger de quelqu'un en fonctgion de son nom ou de sa couleur, c'est pareil.

D'autre part, le nom a son importance, car dans la culture originelle de l'individu, se faire menotter par deux femmes ne se fait pas.

Remember "la révolution de jasmin" avec le type qui s'est cramé car "humilié" par une flicquette!

Sa culture, mais de quoi tu parles, tu ne la connais pas sa culture, c'est parce qu'il s'appelle Abdallah que tu crois connaitre sa culture?

Il boit a s'en retourner la tete, ca fait parti de sa culture ca aussi?

Ca aussi c'est du racisme... Quel rapport entre la revolution de Jasmin et ce mec? aucun!

Alors tu mets le drapeau roumain sous ton avatar, j'en deduis que tu laves des parebrises au feu rouge? ou que t'habite une caravane et que tu voles des poules? Ben non, je ne prejuge pas les gens, tu pourrais aussi etre ingenieur, musulman ou meme ouzbek, je n'en sais rien et je ne juge pas sans savoir ni connaitre.

Justement, je vois cela de manière inverse! Si il s'était appelé DUPONT personne ne craindrait de citer son nom!

A la place de cela, puisqu'il il s'appelle 'Abdallah' il ne faut surtout pas le dire au risque d'être taxé de racisme ou d'incitation à la haine raciale!

C'est vrai, mais si la frange haineuse (20% de la population quand meme, pauvre france) ne se saisissait pas de ca a chaque fois, on pourrait traiter tout le monde sur un pied d'egalite. Mais au final, c'est contre productif, la preuve on se sert meme de cette dissimulation comme argument.

[Zalmox]

aviapics

C'est bien pensé, continue, le vivre-ensemble™ est l'avenir de l'humanité.

Je n'ai pas trop des préjugés, j'ai des postjugés.

J'ai mis le drapeau roumain en avatar, non la roue tzigane de leur drapeau "international". (eh oui, il faudra s'y faire, il y a encore des pays où nationalité et citoyenneté ne sont pas synonymes).

[aviapics]

J'ai mis le drapeau roumain en avatar, non la roue tzigane de leur drapeau "international". (eh oui, il faudra s'y faire, il y a encore des pays où nationalité et citoyenneté ne sont pas synonymes).

Je me comporte comme toi, j'amalgame, je raccourcie...

[Zalmox]

Je me comporte comme toi, j'amalgame, je raccourcie...

L'avenir le dira! Que tu puisse vivre en paix ainsi que ta descendance!

[chimère]

Sa culture, mais de quoi tu parles, tu ne la connais pas sa culture, c'est parce qu'il s'appelle Abdallah que tu crois connaitre sa culture?

Il boit a s'en retourner la tete, ca fait parti de sa culture ca aussi?

Ca aussi c'est du racisme...

Je ne dirais pas racisme, mais préjuger!

C'est vrai, mais si la frange haineuse (20% de la population quand meme, pauvre france) ne se saisissait pas de ca a chaque fois, on pourrait traiter tout le monde sur un pied d'egalite. Mais au final, c'est contre productif, la preuve on se sert meme de cette dissimulation comme argument.

D'ailleurs, ça aussi c'est des préjuger il me semble!

[aviapics]

Je ne dirais pas racisme, mais préjuger!  =D

Pas faux, mais pas loin du synonyme quand meme.

D'ailleurs, ça aussi c'est des préjuger il me semble!  ;)

Pas loin, un raccourci peut etre, mais difficile de ne pas le faire tant la seule solution a tous les problemes pour ces gens la semble etre l'immigration et l'origine. Haine est peut etre un peu fort disons...

[Serge]

euh ?

Oui. L'Union Soviétique est une référence historique en matière psychiatrique. En effet, dès lors que ce pays était le paradis des travailleurs tout contestataire ne pouvait qu'avoir un problème psychiatrique. Aussi, il ne pouvait être que malade. D'où l'internement pour son bien.

La mise en avant de causes psychiatriques est une ligne de conduite dangereuse à deux raisons:

1) Elle neutralise toute capacité de compréhension des mécanismes qui extravertissent la propension à la violence. L'expansion de la violence dans notre société serait la manifestation d'une épidémie alors? La violence a des origines qui s'enracinent sur l'ensemble du processus d'éducation, de sociabilisation et d'aculturation, de la naissance à l'âge adulte. Mais il est évident qu'indiquer les responsabilités n'est pas dans l'air du temp.

2) Demander recours à la psychiatrie face à des problèmes comportementaux peut se comprendre. À ceci prêt qu'il importe de se poser la question de savoir "où cela s'arrête?". On voit bien où l'on commence à mettre un individu devant un psy. Mais progressivement, ne placerions-nous pas tout un chacun devant un psy? Quel sera le niveau de violence normal? Bonjour le totalitarisme. Orwell, quand tu nous tiens.

Tout cela est la porte ouverte (en fait déjà béante) à la neutralisation des mécanismes naturels de confinement de la violence dans la société. Depuis plus de trente ans, nous avons une croissance de tout un tas de politique de prévention de la violence, tout une calinothérapie de plus en plus massive, tout une série de stratégie de déconfliction biaisée, de contournement de l'affrontement (ne serait-ce que pour retrouver la notion de hiérarchisation). Malgré cela les violences dans les rapports à autrui croissent en parallèle. Ce doit être une maladie. C'est sûr.

[alexandreVBCI]

Je suis bien d'accord, marre de voir que les criminels sont assimilés à des victimes en leur inventant des pseudo maladies fort opportunes pour justifier n'importe quoi. Rien à cirer de son origine, de son nom, de sa religion ou couleur de peau ou qu'il a été bercé trop près du mur quand il était bébé : pour un meurtre ou une tentative de meurtre, la seule réponse valable c'est une balle dans la nuque, point final !  Et depuis quand c'est devenu normal de tabasser sa mère dès qu'on sort de prison d'ailleurs ?

C'est quand même dingue de systématiquement chercher des solutions complexes à des problèmes simples !  =)