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[Union Européenne] nos projets, son futur


Messages recommandés

On sait cela depuis Jules César (et nous depuis les pénibles traductions de la guerre des Gaules au Collège  :-[ )  : Diviser pour régner

On voit pas pourquoi les USA n'adopteraient pas cette attitude banale de joueur de Go : éviter l'émergence de tout leader ou outsider du moins...

L'Angleterre n'a pas fait mieux en évitant l'émergence d'un leader europeen qui controlerait tous les ports en face d'elle ...etc...

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Européens, admettez que nous avons raison !

Depuis plus de vingt ans, les ministres britanniques se rendent à Bruxelles pour répéter à quel point ils adorent toute cette histoire de marché unique, mais qu’ils ne sont pas sûrs qu’il soit très sage de vouloir se doter d’une union monétaire. Et depuis plus de vingt ans, certains d’entre nous rappellent qu’une union monétaire ne peut pas marcher sans union politique – et que cette dernière n’est pas envisageable sur le plan démocratique.

http://www.presseurop.eu/fr/content/article/1278271-europeens-admettez-que-nous-avons-raison

Les sept péchés des Européens (1/2)

http://www.presseurop.eu/fr/content/article/1286641-les-sept-peches-des-europeens-12

L’Europe souffle le chaud et le froid

http://www.presseurop.eu/fr/content/article/1283351-l-europe-souffle-le-chaud-et-le-froid

Un second bouclier antimissile en Europe

http://www.presseurop.eu/fr/content/news-brief-cover/999831-un-second-bouclier-antimissile-en-europe

L’Espagne participe au bouclier antimissile

http://www.presseurop.eu/fr/content/news-brief-cover/1028531-l-espagne-participe-au-bouclier-antimissile

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Le Ministre islandais de l’Intérieur, Ögmundur Jónasson, arejeté l’offre de l’entrepreneur chinois Huang Nubo d’acheter une grande étendue de territoire dans la région du nord du pays. Huang voulait acheter 0,3% du territoire islandais pour 200 millions de dollars.

L'Islande progresse dans ses négociations d'adhésion à l'UE

L'Islande a bouclé lundi quatre nouveaux chapitres dans ses négociations visant à l'adhésion à l'Union européenne mais le délicat dossier de la pêche qui empoisonne les relations entre le bloc et cette île de l'Atlantique nord reste toujours en suspens.

Au total, après trois réunions avec l'UE, l'Islande a ouvert onze de la trentaine de chapitres à négocier avec l'UE et en a déjà bouclé huit. Les discussions progressent rapidement car, en tant que membre de l'Espace économique européen l'île a déjà intégré dans sa législation nationale une grande partie des directives européennes.

Les nouveaux chapitres bouclés lundi entre l'Islande et l'UE concernent le droit des sociétés, la politique d'entreprise et politique industrielle, les réseaux transeuropéens et l'appareil judiciaire et les droits fondamentaux.

"La réunion d'aujourd'hui (lundi) marque une autre étape importante dans les négociations d'adhésion entre l'Islande et l'UE", a indiqué l'UE dans un communiqué.

Les chapitres, au nombre de 35, recouvrent tous les aspects du droit communautaire de l'Union européenne. Chaque chapitre correspond à un domaine politique spécifique (transports, énergie, politique économique et monétaire, agriculture, pêche, énergie, fiscalité, justice...) et vise à vérifier que la législation nationale du pays candidat est conforme au droit européen.

Les négociations d'adhésion entre l'UE et Islande sont relativement faciles car l'île a déjà intégré une grande partie de la législation de l'UE en raison de son statut de membre de l'Espace économique européen.

Mais la politique de la pêche -qui n'a pas encore été abordée- constitue l'un des principaux obstacles sur le chemin de l'adhésion à l'UE.

L'Islande est brouillée avec l'Union sur la question des droits de pêche illustrée notamment par "la guerre du maquereau", conflit né de la décision unilatérale islandaise d'augmenter considérablement ses quotas de maquereaux. L'île est aussi en conflit avec l'UE sur la question de la chasse à la baleine.

De nouvelles réunions entre l'UE et l'Islande sont prévues au cours du premier semestre 2012, a indiqué la Commission. (belga)

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Le rêve d’une adhésion à moindre frais

Ce 4 décembre, les Croates sont appelés à renouveler leur Parlement. Quelques jours plus tard, Zagreb doit signer son adhésion à l'Union. Avant de faire son entrée dans l'UE, en juillet 2013, le pays devra faire face à de profondes réformes. Mais ni le gouvernement ni l'opposition ne semblent prêts à l'annoncer à leurs concitoyens.

La Croatie n’est pas la Grèce ou l’Espagne. Le Premier ministre, Mme Jadranka Kosor, n’est pas Georges Papandréou ou José Luis Rodríguez Zapatero. Le chef de l’opposition social-démocrate Zoran Milanovic est encore moins Lucas Papademos, Mario Monti ou Mariano Rajoy.

La dette, le chômage, la récession et les scandales politiques sans fin qui secouent la Croatie, modeste pays à la lisière de l’Europe centrale et de la Méditerranée qui frappe à la porte de l’Europe, n’ont certes pas d’influence sur le destin de l’euro.

Même le Spiegel, connu pour ses positions critiques, trouve que la Croatie mérite toujours son ticket d’entrée à l’Union européenne, obtenu non sans peine.

Source:

http://www.presseurop.eu/fr/content/article/1237841-le-reve-d-une-adhesion-moindre-frais

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Les souverainistes cultivent un fantasme, une illusion. Le rève du retour d'une gloire passée, d'un empire perdu, d'un "splendide isolement". C'est pas une vision d'avenir, c'est une illusion d'un passé revisité et idéalisé.

L'avenir c'est l'union, le proverbe "l'union fait la force" n'existe pas pour rien. On partage les risques, les frais et les bénéfices de cette union.

Qu'il faille, du côté des "non européistes" ;), trouver une certaine proportion de cons, aveugles, nostalgiques au nationalisme compensatoire puéril ou frustré, c'est un fait, tout comme en face, nombre d'eurobéats sont des naïfs ignares, aveugles, pris dans une autre forme d'illusion ou de fantasme, décrétant qu'il n'y a qu'à additionner de pays comme on empile des pommes pour faire une grande puissance. C'est pas pour autant que l'opposition à l'Union européenne, qu'elle soit catégorique (souverainisme), de forme (antifédéralisme) ou de principe (contre "l'Europe des banques"/la Suisse géante, contre l'ultra-libéro-atlantisme à tout crin, le lobbying...), ou même le simple scepticisme (sans illusion sur le fait de "créer" un machin de 400 millions de personnes qui soit démocratique, représentatif, légitime et efficace, ou sans idéologie), sont des opinions illégitimes ou infondées, et sont le fait d'archéo-nationalistes conservateurs pris dans le passé. Quand il y a débat, le premier jalon de la connerie et de la suffisance (rarement fondée) est de nier la légitimité du propos, des convictions et des principes de ceux d'en face, en admettant juste du bout des lèvres qu'ils ont le droit de dire leur connerie à voix haute parce qu'on est en démocratie. Ca ne crée pas de débat, ça le tue dès l'abord et ne pousse qu'à radicaliser des positions qui, là c'est sûr, franchiront des deux côtés la limite de la stupidité radicale la plus complète, du dogmatisme traduit en slogans et voeux pieux pompeusement baptisés "arguments", et de l'invective.

L'un des points les plus faibles des européistes est leur négation constante de la réalité de ce que sont des peuples et les scènes publiques qui leur correspondent, au profit d'un fondamentalisme soi-disant logique qui s'appuie sur des pseudo-évidence selon lesquelles les PIB s'additionneraient magiquement, les agoras nationales se fondraient dans une agora européenne, les identités (fondement du vivre ensemble, même si c'est difficilement quantifiable ou facilement résumable en un slogan) fusionneraient en ne gardant que les aspects sympathiques et folkloriques qui font le charme du touriste made in Lonely planet (bouffe, musique, costumes et autres joyeusetés), les cultures ne seraient que peu impactées tandis que les "choses sérieuses" seraient communautaires.... Dans leur proverbe "l'union fait la force", il me semble  qu'ils passent très superficiellement sur les impasses et les difficultés insurmontables que sous-tend le mot "union"; en bref, ils ne maîtrisent pas ce que ça veut dire ni le fondement de ce qui fait réellement un peuple au sens politique, une volonté traduite en organisation, culture juridique, adéquation de la réalité à la politique et inversement, et grosso modo à quel point la politique (et ses moyens et choix) est la conséquence (mais pas que) d'une conscience (terme très fort) des intérêts nationaux, matériels et immatériels.

Compliqué et abscons, je sais :lol:, mais la gratuité d'un propos militant a ceci de criminel qu'elle insulte facilement tout ce qui n'est pas comme elle, passe sur bien des réalités, résume facilement beaucoup de choses pour faire passer son "projet" comme la seule solution valable (le "sens de l'histoire" a bon dos) et se crée sa propre illusion tout en raillant celle des autres.

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Londres prêt à une guérilla juridique avec les Vingt-Six

La Grande-Bretagne est décidée à mettre des bâtons dans les roues de la nouvelle Europe qui s'est constituée sans elle.

Dans la foulée de son veto de Bruxelles, la Grande-Bretagne semble prête à mettre des bâtons dans les roues de la nouvelle Europe à 26 qui s'est constituée sans elle pour tenter de sauver l'euro. Londres pourrait s'opposer à l'utilisation des institutions et des locaux de l'Union européenne par ce sous-groupe dont il s'est lui-même exclu. Les 17 membres de l'Eurogroupe les utilisaient déjà, mais c'était prévu par les traités européens, contrairement à ce qui se passe pour cette nouvelle entité à 26.

Downing Street confirme que le gouvernement britannique examine la possibilité d'un recours juridique sur cette question. Londres ne voit pas pourquoi il contribuerait au financement des bâtiments européens lorsqu'ils abritent des réunions auxquelles il ne participera pas, voire durant lesquelles des mesures contraires à son intérêt pourraient être prises. Au-delà de cet aspect matériel un peu trivial se pose la question des institutions, notamment le rôle de la Cour européenne de justice, pour sanctionner les nouvelles mesures de discipline budgétaire. Une source de «conflit d'intérêts potentiel», selon l'entourage de Cameron.

«D'un point de vue strictement légal, un sous-groupe de l'UE peut utiliser les institutions européennes si tous les États membres sont d'accord, ce qui n'est pas le cas, mais on peut aussi passer outre cette réglementation par une volonté poli­tique», souligne Mats Persson, du think-tank Open Europe. De leur côté, des dirigeants européens, au nombre desquels figurent Herman Van Rompuy, José Manuel Barroso ou Michel Barnier, ont fait savoir qu'ils n'entendaient pas mener la vie facile à Londres dans ses visées séparatistes.

suite :

http://www.lefigaro.fr/international/2011/12/14/01003-20111214ARTFIG00596-londres-pret-a-une-guerilla-juridique-avec-les-vingt-six.php

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A la France ses fermiers, au Royaume-Uni ses banques

Accusé d'isolationnisme pour avoir rejeté l'idée d'un nouveau Pacte de stabilité et de croissance à 26 présenté le 9 décembre dernier, David Cameron ne fait pourtant que protéger les intérêts vitaux de son pays, comme les autres dirigeants européens, écrit une chroniqueuse du Times.

Les accusations d'"isolement" lancées contre David Cameron depuis son geste de désobéissance au sommet européen de vendredi dernier, étaient peut-être prématurées.

Les Tchèques se demandent déjà tout haut pourquoi un nouveau traité devrait également avoir une valeur contraignante pour les pays qui n'ont pas encore rejoint la zone euro. Le Premier ministre finlandais a indiqué qu'il ne pouvait pas accepter un transfert de souveraineté.

L'Irlande devra probablement organiser un référendum et les gouvernements hollandais et suédois auront besoin du soutien de partis d'opposition qui se révoltent.

Source

http://www.presseurop.eu/fr/content/article/1294401-la-france-ses-fermiers-au-royaume-uni-ses-banques

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Qu'il faille, du côté des "non européistes" ;), trouver une certaine proportion de cons, aveugles, nostalgiques au nationalisme compensatoire puéril ou frustré, c'est un fait, tout comme en face, nombre d'eurobéats sont des naïfs ignares, aveugles, pris dans une autre forme d'illusion ou de fantasme, décrétant qu'il n'y a qu'à additionner de pays comme on empile des pommes pour faire une grande puissance. C'est pas pour autant que l'opposition à l'Union européenne, qu'elle soit catégorique (souverainisme), de forme (antifédéralisme) ou de principe (contre "l'Europe des banques"/la Suisse géante, contre l'ultra-libéro-atlantisme à tout crin, le lobbying...), ou même le simple scepticisme (sans illusion sur le fait de "créer" un machin de 400 millions de personnes qui soit démocratique, représentatif, légitime et efficace, ou sans idéologie), sont des opinions illégitimes ou infondées, et sont le fait d'archéo-nationalistes conservateurs pris dans le passé. Quand il y a débat, le premier jalon de la connerie et de la suffisance (rarement fondée) est de nier la légitimité du propos, des convictions et des principes de ceux d'en face, en admettant juste du bout des lèvres qu'ils ont le droit de dire leur connerie à voix haute parce qu'on est en démocratie. Ca ne crée pas de débat, ça le tue dès l'abord et ne pousse qu'à radicaliser des positions qui, là c'est sûr, franchiront des deux côtés la limite de la stupidité radicale la plus complète, du dogmatisme traduit en slogans et voeux pieux pompeusement baptisés "arguments", et de l'invective.

L'un des points les plus faibles des européistes est leur négation constante de la réalité de ce que sont des peuples et les scènes publiques qui leur correspondent, au profit d'un fondamentalisme soi-disant logique qui s'appuie sur des pseudo-évidence selon lesquelles les PIB s'additionneraient magiquement, les agoras nationales se fondraient dans une agora européenne, les identités (fondement du vivre ensemble, même si c'est difficilement quantifiable ou facilement résumable en un slogan) fusionneraient en ne gardant que les aspects sympathiques et folkloriques qui font le charme du touriste made in Lonely planet (bouffe, musique, costumes et autres joyeusetés), les cultures ne seraient que peu impactées tandis que les "choses sérieuses" seraient communautaires.... Dans leur proverbe "l'union fait la force", il me semble  qu'ils passent très superficiellement sur les impasses et les difficultés insurmontables que sous-tend le mot "union"; en bref, ils ne maîtrisent pas ce que ça veut dire ni le fondement de ce qui fait réellement un peuple au sens politique, une volonté traduite en organisation, culture juridique, adéquation de la réalité à la politique et inversement, et grosso modo à quel point la politique (et ses moyens et choix) est la conséquence (mais pas que) d'une conscience (terme très fort) des intérêts nationaux, matériels et immatériels.

Compliqué et abscons, je sais :lol:, mais la gratuité d'un propos militant a ceci de criminel qu'elle insulte facilement tout ce qui n'est pas comme elle, passe sur bien des réalités, résume facilement beaucoup de choses pour faire passer son "projet" comme la seule solution valable (le "sens de l'histoire" a bon dos) et se crée sa propre illusion tout en raillant celle des autres.

C'est tellement simple pour l'esprit d'entendre que l'union fait la force alors que les "eurosceptiques" eux ne peuvent pas s'expliquer en deux mots. Ces slogans sont difficiles a contrer il faut que les gens fassent des efforts de raisonnement. Par exemple pour expliquer que l'Allemagne n'est pas un modele reproductible qui justifie l'euro il faut aborder des notions de balance commerciale, de taux de change etc...Pas évident face aux "le souverainisme c'est le repli sur soi" ou bien "l’Europe nous permet de peser face aux grandes puissances" (je l'adore celle là :lol:).

Ca arrange bien la classe politique d'avoir un peuple abruti par la société des loisirs et qui ne veut pas se casser un peu la tête deux minutes. Ca doit pas motiver ces politicards de faire remonter le niveau scolaire ça.

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En fait, l'erreur était de faire l'euro avec l'Allemagne dedans, l'économie allemande étant très différente de tous le continent européen mais la France le voulait (tous politique français veut pouvoir s’asseoir à la même hauteur à table que l'Allemagne) et l'euro sans l'Allemagne n'était pas voulu par les acteurs financiers mondiaux. L'Allemagne profite énormément d'un euro affaiblit par les pays du sud pour booster son exportation et les autres ne peuvent se mesurer à la réputation de la production industrielle allemande. L'euro aide donc l'Allemagne pour l'exportation et pour tuer ses concurrents industriels européens.

Maintenant, 30 ans de budgets déficitaires (avec l'endettement facile pour les pays faibles grâce à l'Euro)  + une mondialisation avec des ouvriers qualifiées à 300-500€/mois facilement disponibles partout dans le monde, c'est la raison de 90% des problèmes actuelles et pas trop la faute de l'Europe.

On n'admet pas que si des continents entiers s'enrichissent (Asie, Amérique du Sud, Europe de l'est et Russie), il y a toujours un effet minimal de vase communicant. C'est pas comme si on n'avait pas pompé le PIB mondial depuis des décennies. Quand le mouvement s'inverse, ca gratte.

Les barrières au commerce à l'échelle de petits pays (moins de 100-200 millions d'habitants), ca ne marche plus parce que toutes les économies sont inter-dépendantes: vous punissez les importateurs, ils punissent vos exportations.

Et internet accélère le phénomène, tuant énormément d'emplois de proximité à faible qualification par la centralisation planétaire des acteurs économiques (disparition commerce de proximité, tous les intermédiaires et annexes de la distribution,...), les plus durs à créer et pourtant ceux dont on a besoin en plus grand nombre. En plus ces acteurs planétaires ne participent plus au financement fiscal nationale (amazon.fr paie un peu de charge fiscal en France mais pas en Belgique ou Suisse alors que ses clients sont aussi Belge et Suisse).

Le problème des souverainistes, c'est qu'ils veulent être contre tout le monde, seul et même pas toujours d'accord avec eux-même. Aucune idée ou système ne peut s'imposer ou se maintenir sans réseau d'alliés. Et donc qu'on a des alliés , on a des contraintes et des concessions. Et les souverainistes qu'on entend ne savent pas faire de compromis ni de concession, ils vivent dans l'affrontement et la surenchère de posture permanente. Avec toujours une référence à De Gaule, qui pourtant en a fait des tonnes de concession à la souveraineté et qui vivait dans un monde super simple , en dehors des USA, de 3 pays européens et de l'URSS, rien n'existait et ne comptait dans le monde.

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Les sept péchés des Européens (2/2)

L’arrogance

France – Mi-décembre, le groupe nucléaire français Areva fait part de son projet de supprimer plusieurs milliers d’emplois. Mais les employés n’ont pas à s’en faire. "Il n’y aura pas d’impact, c’est la ligne que souhaite l’Etat", a fait savoir François Baroin, le ministre de l’Economie, après les premières fuites sur le projet de suppressions de postes.

François Baroin a aussitôt convoqué Luc Oursel, le patron d’Areva. "Il n’y aura aucune décision qui considérera l’emploi comme une variable d’ajustement, quel que soit l’impact de l’activité économique mondiale ralentie", a-t-il martelé. Priorité aux emplois français, faut-il le préciser.

En France, nul ne s’étonne de tels propos. Ils participent de la raison d’Etat, depuis que Jean-Baptiste Colbert, ministre des Finances de Louis XIV, a entrepris de diriger l’économie d’une main de fer.

Peu importe qu’Areva appartienne à 87 % à l’Etat. Même lorsque le constructeur automobile privé PSA Peugeot-Citroën, sur la corde raide, a annoncé récemment des suppressions de postes, Eric Besson, le ministre de l’Industrie, s’est empressé de promettre que tous les emplois français seraient préservés.

Et Carlos Ghosn, le patron de Renault, a été rappelé à l’ordre lorsqu’il a voulu délocaliser une petite partie de sa production en Turquie. Au passage, les freins posés par l’Etat à l’implantation de sites de production dans les pays émergents sont aujourd’hui l’une des causes principales des difficultés rencontrées par le constructeur français.

Voilà ce qui arrive lorsque l’Etat s’érige en protecteur de l’économie. Les coûts de production s’envolent, les prix aussi. Pour prévenir un recul des exportations, le gouvernement renforce alors son protectionnisme. Un cercle vicieux. Au mieux, le gouvernement français récompense ainsi une mauvaise rentabilité. Au pire, l’Elysée se sert de son pouvoir sur les grandes entreprises comme d’une arme politique.

Les responsables politiques français deviennent des Européens convaincus dès le moment où ils ne parviennent plus à avancer seuls. D’où la création d’EADS, premier groupe d’aéronautique et de défense européen. D’où leur intérêt à voir émerger une alliance dans le secteur de la construction navale, sur le modèle de l’avionneur.

C’est le ministre de l’Economie de l’époque, Nicolas Sarkozy, aujourd’hui président de la République, qui a empêché Siemens de prendre pied chez Alstom, son concurrent français. Le même Nicolas Sarkozy qui, en 2004, avait combiné le rachat du groupe pharmaceutique franco-allemand Aventis par le français Sanofi, donnant ainsi naissance au troisième acteur mondial du secteur.

C’est à sa demande, également, que la formule préconisant un marché intérieur "où la concurrence est libre et non faussée" a été biffée du traité de Lisbonne. Combien de temps l’Union européenne acceptera-t-elle une telle arrogance ? K.F.

Source:

http://www.presseurop.eu/fr/content/article/1291991-les-sept-peches-des-europeens-22

Les Français, nouveaux boucs émissaires allemands

http://www.presseurop.eu/fr/content/blog/1250891-les-francais-nouveaux-boucs-emissaires-allemands

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Le problème des souverainistes, c'est qu'ils veulent être contre tout le monde, seul et même pas toujours d'accord avec eux-même. Aucune idée ou système ne peut s'imposer ou se maintenir sans réseau d'alliés. Et donc qu'on a des alliés , on a des contraintes et des concessions. Et les souverainistes qu'on entend ne savent pas faire de compromis ni de concession, ils vivent dans l'affrontement et la surenchère de posture permanente.

Que cela soit Chevènement ou Dupont-Aignan aucun ne préconisent la sortie de l'UE. Par contre, ils sont en opposition à la construction de type État fédéraliste. Ils regrettent le manque d’indépendance de la France en matière de monnaie, de commerce extérieur, de flux financier mais aussi de manière plus générale la subordination du droit français au Droit de l'Union européenne. Certes, ils sont contre la monnaie unique mais sont totalement d'accord pour une monnaie commune. En plus, Dupont-Aignan est un membre du EUDemocrats, loin d'être un mouvement anti-européen ...

Pour preuve leur blog

Dupont-Aignan

http://www.debout-la-republique.fr/

Chevènement

http://www.chevenement.fr/

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Il y'a une différence entre "être contre tout le monde" et refuser des traités qui nous ruinent. N'oubliont pas que le monde est grand et il n'ya pas que les voisins européens pour trouver des alliances.

Les nations doivent défendre leurs interêts en permanence pour pas se faire plumer dans ce monde comme un certain nombre de pays d'Afrique d'Amerique du Sud ou de l'Orient à cause de leurs "elites".

L'Allemagne tire encore des marrons du feu et tous les autres pays ont reçu énormément de fonds européens donc on peut comprendre qu'on doit s'opposer a eux mais c'est pas une raison pour sacrifier nos interêts a nous.

La France et l'Italie sont potentiellement puissants et se sont faits déclasser par l'Europe, surtout la France. Le pays qui a le moins d'interêts a rester je pense.

Si un de ces pays prend l'initiative de casser le système technocratique les autres devront faire avec, les pays latins pourraient même changer leur fusil d'epaule et nous suivre car on a à peu près les mêmes interêts économiques. En fait c'est parce qu'on suit l'Allemagne que ces pays se resignent aux regles d’austérité etc...

On ne peut pas attendre que l'Europe change vers la démocratie et le progres social. Ca serait trop long et encore l'Allemagne pourrait mettre fin au machin quand elle aura lessivé tous ses membres à coups d’austérité et  d'euro fort...

Quand la France a voulu un programme spatial européen tous les autres pays ont refusé alors la France a debuté seule et les autres se sont tous ramenés pour prendre une part quand ils ont vu que les fusées françaises marchaient bien.

Et pour  De Gaulle faut pas croire que c'était si simple pour lui avec la menace communiste de rompre avec l'OTAN et de condamner toutes les guerres de son époque.

Justement aujourd'hui on peut diversifier ses alliances grace à l'Inde, le Bresil, la Russie et pourquoi pas les Brits qui sont eurosceptiques ....Il y'a bien plus d'opportunités d'echapper a l'influence allemande ! Et il n'ya rien a craindre de nos voisins et des U.S si on les contrarie.

Et là vous allez voir que subitement, on va nous écouter !

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(BRUXELLES2, analyse) La crise économique est une menace « sécuritaire » au même titre que d’autres, comme le rappelait justement le ministre de la Défense, Leon Panetta, récemment. B2 ne pouvait donc se désintéresser du nouveau Traité qui va être mis en place dans l’Union européenne. On en connait plus depuis cet après-midi. Le texte vient d’être en effet diffusé aux Etats membres, avec l’objectif de traduire le plus rapidement possible, en dispositions juridiques, l’accord politique obtenu au sommet du 9 décembre entre les dirigeants de la zone Euro.  L’objectif – ainsi qu’il est précisé dans l’article 1 – est d’aboutir à un « renforcement de la discipline budgétaire, la coordination et la gouvernance ».

Une méthode originale

Ce qui aussi intéressant que le contenu est la méthode de travail : ce texte a été préparé par les juristes du Conseil en liaison avec ceux de la Commission – les Etats membres n’étant pas associés -, puis transmis aux Etats membres. Mais il est rare que la presse soit associée à ce point puisqu’un briefing a été organisé au conseil afin de donner à la presse les premiers éléments contenus dans ce texte.

Le texte transmis aux Etats membres va maintenant être disséqué et commenté. Le premier travail se déroulera ensuite en groupe de travail « Zone euro » élargi à tous les membres de l’Union européenne (y compris les Britanniques), puis devrait passer directement aux chefs d’Etat ou de gouvernement. L’objectif étant d’aboutir à une signature dès mars. Le lieu n’est pas fixé. Mais de l’avis général, le plus facile serait de le faire en marge d’un des Conseils européens, à Bruxelles.

Un accord de droit international

Cet accord est un accord international classique, et non un accord communautaire, même s’il donne aux institutions communautaires (Cour de justice…) certaines compétences. Il obéit donc aux règles du droit international, notamment pour tout ce qui n’est pas mentionné dans ce texte.

Il est écrit en anglais (ce qui n’est pas d’ordinaire l’habitude suivies dans les services juridiques de l’UE, où les Traités étaient souvent rédigés en français).

Il comprend 14 articles divisés en six titres : l’objectif, le contenu et les relations avec le droit communautaire, la discipline budgétaire, la convergence économiques, les sommets européens, les dispositions finales.

A qui s’applique-t-il ?

Les parties contractantes de l’accord sont les Etats de la zone Euro. C’est à eux qu’il s’applique en priorité. Mais il peut aussi être appliqué par les autres Etats de l’Union européenne qui y souscrivent et le ratifient. Ceux-ci bénéficient même d’un régime privilégié car ils peuvent choisir d’appliquer volontairement une ou plusieurs dispositions du Traité.

Tous les Etats membres ayant « indiqué leur volonté de participer à cet accord ont les mêmes droits », qu’ils soient membres ou non de la Zone euro, précise un juriste. Le Royaume-Uni a d’emblée indiqué qu’il ne voulait pas être partie à l’accord, il sera donc « observateur ».

Les parties s’obligent à « appliquer cet accord en conformité avec les Traités européens et la loi européenne ». Ce texte « ne peut contredire les dispositions déjà en vigueur ou qui ressortent de la compétence de l’UE » (article 2).

Quand entre-t-il en vigueur ?

Cet accord entre en vigueur le mois suivant la 9e ratification d’un Etat partie. Il n’est applicable qu’aux Etats l’ayant ratifié, au fur et à mesure de leur ratification. Un seul point est applicable dès l’entrée en vigueur, à tous : la tenue des sommets européens. « On ne peut avoir une participation en fonction de la ratification ou non » souligne un juriste ayant participé à la rédaction de ce projet.

Comment peut-il être modifié ?

Cette question n’est pas mentionnée. Elle doit donc être « réglée selon les règles du droit international classique » précise un juriste européen. Concrètement, le Traité ne pourra être modifié qu’à l’unanimité des Etats participant à l’accord et l’ayant ratifié (et non pas seulement à l’unanimité des signataires). NB : il parait cependant difficile politiquement de ne pas associer au minimum les Etats ayant de la Zone euro, même ceux n’ayant pas ratifié.

Le contenu : discipline, convergence, sommets…

Les mesures décrites reprennent celles contenues dans l’accord du 9 décembre, à commencer par la règle d’or (équilibre des recettes et dépenses des budgets publics (general government) ; respect d’un maximum de 0,5% du PIB nominal de déficit par an, permettant d’assurer une marge de sûreté par rapport à l’objectif de 3% de déficit excessif). Cette règle d’or doit être introduire de façon obligatoire par une règle constitutionnelle ou de nature équivalente. Un mécanisme de correction automatique doit être défini au niveau national – sur la base de principes communs. (article 3) Tout manquement à ces principes pourra être contrôlé les tribunaux nationaux comme par Cour de justice européenne, auquel le Traité donne compétence. NB : Mais contrairement à la procédure communautaire, seul un Etat membre pourra se plaindre à la Cour (et non la Commission européenne). Ce qui en limite d’autant la portée.

Les Etats s’engagent à réduire leur endettement moyen d’un vingtième par an (article 4). Nb : Une disposition déjà prévue en fait dans le 6 pack et qui donne ainsi à une règle du droit dérivé, une valeur du droit primaire.

Ils s’engagent à soutenir les propositions de recommandations mises sur la table par la Commission européenne en cas de déficit excessif à moins qu’une majorité qualifiée s’y opposent. La majorité qualifiée étant définie par référence au Traité européen (article 7).

Convergence

Les mesures relatives à la convergence sont davantage d’ordre politique que vraiment juridiques. Les Etats s’engagent à prendre « toutes les actions nécessaires » pour renforcer leur convergence, leur compétitivité et améliorer le fonctionnement de l’union économique et monétaire (article 9). Ils conviennent de recourir, « si nécessaire et approprié », à la coopération renforcée sur les sujets essentiels au fonctionnement harmonieux de la zone euro (article 10). Ils conviennent de discuter ensemble des réformes économiques majeures qu’ils planifient (avant de les appliquer). Une coordination qui devra impliquer les institutions de l’UE (article 11). Les parlements nationaux et européen seront associés à certaines discussions (article 12).

Réunions au sommet

Le Traité entérine le principe de réunions du sommet de la zone euro ; leur nombre est fixé à « deux par an ou plus » (article 13) et non un tous les mois, comme souhaité par la lettre franco-allemande. C’est un traité « destiné à durer » précise un juriste, on doit donc une disposition qui soit adaptable et non liée à certaines circonstances. Y participent les Etats membres de la zone Euro et le président de la commission européenne, ainsi que le président de la Banque centrale comme invité. La présidence de ce sommet sera fixe, confiée à un président élu à la majorité simple en même temps que le Conseil européen élit son président et pour la même durée.

http://www.bruxelles2.eu/europe-pouvoir-traite-de-lisbonne/le-projet-de-traite-zone-euro-est-ecrit-texte-et-quelques-commentaires.html

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Entre deux chaises

”Comment le Premier ministre Reinfeldt voit-il le nouveau pacte fiscal de l'UE? La Suède doit-elle y participer ? S'inquiète-t-il d’une UE partagée en deux ?” Aucune réponse n'est donnée à ces questions, constate le Dagens Nyheter qui trouve l'attitude indécise de Fredrik Reinfeldt étonnante. Pour le journal de Stockholm, la Suède est en train de se détacher du centre des décisions de l'UE : "Le Premier ministre devrait expliquer clairement les conséquences d'un ”non”. Et si le gouvernement est toujours convaincu que la Suède doit se trouver au centre de l'Europe, il doit convaincre le Parlement d'accepter cet accord."

Le quotidien, qui rappelle que la Suède a dit non à l'euro lors d’un référendum en 2003, redoute de voir bientôt-

un groupe de pays qui voyagent en premier classe et qui prennent les décisions importantes, et un autre avec des passagers en seconde classe qui sont influencés par les décisions mais qui, en pratique, n'auront pas voix au chapitre. Et la Suède, accompagnée de ces quelques autres pays, risque de se retrouver sur le quai, à réfléchir sur ce qu'il faut faire.

Son confrère Expressen, lui aussi, se plaint de l'indécision du Premier ministre :

Fredrik Reinfeldt  veut dire ”non” aux membres du club euro – mais d'une manière douce. Il ne veut surtout pas que la Suède  se retrouve en troisième division, où David Cameron a relégué la Grande-Bretagne.

Aftonbladet, de son côté s'alarme des conséquences qui sont à attendre de ce nouveau pacte et ne souhaite pas que la Suède en fasse partie :

des baisses de salaires, des baisses de pensions de retraite, plus de chômage et plus de pouvoir donné à Bruxelles. Et rien de cela ne va résoudre la crise de l'euro. La seule chose qui a du sens dans cette crise, c’est de faire agir la BCE.

Source:

http://www.presseurop.eu/fr/content/news-brief/1298611-entre-deux-chaises

Nouveau traité : un casse-tête économique et juridique

http://www.presseurop.eu/fr/content/news-brief/1287651-nouveau-traite-un-casse-tete-economique-et-juridique

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chacun joue son intérêt national/régional/personnel, et rien d'autre: tous les autres font pareil (France comprise)

C'est pourça que l'UE est vouée à l'écheque. Quand personne ne rame dans le même sens sur un bateau, impossible d'avancer. L'Allemagne est contre le fait que la banque central se porte garante pour les pays en déficite, pour des raisons de politique interne, les concéquences seront une explosion de la zone €uro et l'arrivé de parties d'extrème droite au pouvoir dans certains pays, peut-être même chez son principal partenaire la France.

C'est le même type de raisonnement qui a conduit l'europe à plusieurs reprises au chaos durant son histoire.

Pourtant les agences de notations ont été claire. Elles vont aussi dégrader la note de l'Allemagne si aucun compromis n'est trouvé.

En réalité l'UE ne vit pas une réelle crise économique, elle vit sa plus grande crise politique depuis 50ans. Ses membres doivent choisir entre le fait de défendre a tout prix des micro intérets et principes nationneaux, souvent sans réelle importance pour leur pays, et risquer peut-être un jour un nouveau grand chaos qui cette fois ci mettrait un terme à l'existance de l'europe de manière définitive en entrainant une partie de monde avec elle. Soit comprendre qu'il est temps de jouer en équipe et arriver à un compromis en ne déffendant réellement plus que leurs véritables intérets principeaux. Ce qui sauverait l'avenir de tout le monde. Grossomodo, survivre en groupe ou mourir les uns contre les autres.

Mais c'est claire que vu le niveau pitoyable de la classe politique européenne à l'heur actuelle, je crois qu'il est peu probable qu'ils aient l'intention de nous éviter le pire. :P

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On peut pas virer l'Angleterre?

Qu'on se vire nous même d'une Europe qui est faite pour fournir un marché export à l'Allemagne, et qu'on limite expréssément les "membres" d'une "union" future à des économies de près ou de loin semblables et pouvant se compenser.

On crache sur les Anglais qui défendent leurs intérêts, mais personne pour hurler quant à l'Allemagne dont la défense des intérêts consiste à ruiner les voisins? Ah les salauds de britons qui osent avoir un brin plus d'intelligence que nous et défendre pragmatiquement leurs intérêts (want my money back) plutôt que de croire à leur propre propagandes. Nous Français, sommes pleins de défauts, mais le pire est bien d'avoir laissé, comme Victor Hugo le raconte dans ses misérables ( avec 150 ans d'avance ) notre art romanesque nous guider plus que la simple et froide poursuite de nos intérêts. Pourtant Descartes était un citoyen de la Grande Nation.

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Qu'on se vire nous même d'une Europe qui est faite pour fournir un marché export à l'Allemagne, et qu'on limite expréssément les "membres" d'une "union" future à des économies de près ou de loin semblables et pouvant se compenser.

On crache sur les Anglais qui défendent leurs intérêts, mais personne pour hurler quant à l'Allemagne dont la défense des intérêts consiste à ruiner les voisins? Ah les salauds de britons qui osent avoir un brin plus d'intelligence que nous et défendre pragmatiquement leurs intérêts (want my money back) plutôt que de croire à leur propre propagandes. Nous Français, sommes pleins de défauts, mais le pire est bien d'avoir laissé, comme Victor Hugo le raconte dans ses misérables ( avec 150 ans d'avance ) notre art romanesque nous guider plus que la simple et froide poursuite de nos intérêts. Pourtant Descartes était un citoyen de la Grande Nation.

Nous avons deux problèmes, l’Angleterre qui n'a eu de cesse depuis des années à dénoncer l'Europe et maintenant, il y a l'Allemagne qui se la joue. Je vire le premier comme avertissement... sinon....

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Sinon quoi? On sort, c'est ça.

Si dans un groupe, il y a une ambiance pourris. Je pense que le départ est une solution ou sinon c'est direct la crise de nerf ou des traumatismes grave......

Cela peut aussi servir à refaire des fondations plus solide pour l'Europe. Les politiques se satisfassent de cette solution mais elle met en exergue la communication et les intérêts étatiques donc leurs égoïsmes démesuré.

Je pense que cela vient aussi de la formation de l'Europe qui fut avant mercantiliste et non politique et l’agrandissent n'a pas arrangé cela, car ils ont vues les nouveaux comme des marchés à prendre ou des sites de production à bas cout. Donc je pense que l'Europe est en panne mais plus grave n'a aucun avenir sous cette forme. Une union européenne a un nom mot qui veut tout dire : union mais ce n'est pas fusion ou d'autre terme qui donnerait un avenir commun. Il serait, je le pense, de penser fédéralisme de type américain ou alors régionaux. Parce que union veux dire intérêts de soi mais pas obligation de d'être avec toi. C'est que je pense à trois forme de relation: avec toi, sans toi, contre toi. Actuellement, c'est plus contre toi ou sans toi qui domine la scène européenne, j'aimerai une évolution vers avec toi.

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En effet, l'Europe est un montage idéologique strictement économique ce qui est un problème de taille. Par la guerre civile européenne de 1870 à 1945, il y a eu rejet de l'utilité du politique. Ce dernier n'étant vu que comme belliqueux par nature et non pas organisateur.

De plus, nous avons à faire à des nations. Dans ce cadre, aucune union ne fut faite sans l'envoie de troupes. Les nations ne sont pas égoïstes, elles ont leur héritage et leur dynamique. Quand l'Allemagne a payé sa réunification, elle le fit seule et cela laisse des traces dans la mémoire collective allemande.

La CEE était un espace suffisant pour l'épanouissement de tous. Nous avons voulu nous intégrer. Voilà les premières conséquences. 

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Pourquoi est il si dur de garder à la fois, les démocraties nationales, la prospérité pour tous et la paix en Europe ?

Pour les européistes il est normal de sacrifier les deux premiers pour avoir le troisième. "Ok, notre machin vous retire votre pouvoir et vous appauvrit, mais l'Europe c'est la paix donc acceptez toutes ses conséquences nefastes".

C'est une de leur dernières lignes de défense. Il faut tordre le cou à cette idée qui sert à garder les rentes des détenteurs de capitaux (seule catégorie a s'être enrichie depuis la creation de l'U.E).

Les democraties ne se font pas la guerre entre eux donc il suffit que tous les pays européens restent en démocratie. Nul besoin de supprimer la souveraineté des peuples ni de ruiner nos économies.

C'est en maltraitant les peuples qu'il y'a danger. Pour l'instant la complexité du sujet protege l'hyperclasse mais attention quand le populo va s'en rendre compte...

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